Énergie Saguenay Project

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Attachment Projet Énergie Saguenay - Commentaires de Pêches et Océans Canada

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Administrator on behalf of Pêches et Océans Canada (MPO)
  • Reference Number: 176
  • Submitted: 2021-10-25
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Veuillez consulter la pièce jointe.
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  • 1 Conditions potentielles en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) L’Agence d’évaluation d’impact du Canada envisage les conditions potentielles suivantes à l’égard du projet Énergie Saguenay (le projet désigné) situé au Québec afin de les recommander au ministre de l’Environnement en vue de leur inclusion dans une déclaration de décision rendue en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012). Si le projet désigné est autorisé à aller de l’avant parce que le ministre de l’Environnement décide que la réalisation du projet désigné n’est pas susceptible d’entraîner des effets environnementaux négatifs importants visés aux paragraphes 5(1) et 5(2), ou si le ministre décide que le projet désigné est susceptible d’entraîner des effets environnementaux négatifs importants et le gouverneur en conseil décide que ces effets sont justifiables dans les circonstances, ces conditions établies par la ministre auraient force ...
  • Attachment Included
  • Projet Énergie Saguenay R A P P O R T P R O V I S O I R E D ’ É V A L U A T I O N E N V I R O N N E M E N T A L E Septembre 2021 A G E N C E D ’ É V A L U A T I O N D ’ I M P A C T D U C A N A D A P R O J E T É N E R G I E S A G U E N A Y I © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l’Environnement et du Changement climatique, 2021. Numéro de catalogue : EnXXX-XXX/XXXXF ISBN : XXX-X-XXX-XXXXX-X La présente publication peut être reproduite en totalité ou en partie à des fins non commerciales, dans un format quelconque, sans frais ni autre permission. Toutefois, à moins d’avis contraire, il est interdit d’en reproduire le contenu, en totalité ou en partie, à des fins de diffusion commerciale sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de l’Agence d’évaluation d’impacte du Canada: Ottawa (Ontario), K2P 2P7 ...
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  • …/2 850, route de la Mer, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4 Tél. : 418-775-0726, téléc. : 418-775-0658, courriel : Simon.Trepanier@dfo-mpo.gc.ca Canada Gestion des écosystèmes Région du Québec Ecosystems Management Quebec Region Le 25 octobre 2022, Par courriel seulement Madame Johannie Martin Gestionnaire de projet, Bureau régional du Québec Agence d’évaluation d’impact du Canada 901-1550, avenue d’Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Notre référence 15-HQUE-00184 Objet : Rapport d’évaluation environnementale provisoire et conditions potentielles – Construction d’infrastructures portuaires, projet Énergie Saguenay, rivière Saguenay, Saguenay Madame, Le personnel responsable du Programme de protection du poisson et de son habitat (le Programme) de Pêches et Océans Canada (MPO) a examiné le rapport provisoire d’évaluation environnementale ainsi que les conditions potentielles rédigées par l’Agence ...

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Fish and Fish Habitat Species at Risk

Attachment Participation de GNL Québec au processus de consultation

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: GNL Québec inc submitted by Tony Le Verger
  • Reference Number: 173
  • Submitted: 2021-10-22 - 11:24 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Mr Hubbard, Merci de bien vouloir trouver en pièces jointes des compléments d'information fournis par GNL Québec dans le cadre du processus d’évaluation environnementale fédéral. En vous remerciant d’en tenir compte pour la fin de vos travaux. Bien cordialement, Tony Le Verger Président GNL Québec inc.
  • Attachment Included
  • GNL Québec – commentaires adressés à l’AEIC le 22 octobre 2021 Page 1 Projet Énergie Saguenay Agence d'évaluation d'impact du Canada 901-1550, avenue d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 Le 22 octobre 2021 A l’attention de Mr Terence Hubbard, Président intérimaire de l'Agence d'évaluation d'impact du Canada Mr Hubbard, Même si nous reconnaissons que les commentaires sur le rapport et les conditions n'ont pas été expressément demandés au promoteur, nous croyons qu'il est essentiel que l’AEIC dispose d'un dossier complet et clair pour lui permettre de finaliser les documents et d'éclairer la prise de décision par le gouvernement fédéral en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012). À cet égard, nous avons identifié un certain nombre de questions et commentaires dans les documents qui méritaient des éclaircissements ou une réponse. Nous apprécions la prise en compte de nos commentaires par l’AEIC. Bien ...
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  •         GNL Québec – lettres de support    Page 1    Projet Énergie Saguenay  Agence d'évaluation d'impact du Canada  901‐1550, avenue d'Estimauville  Québec (Québec) G1J 0C1    Le 22 octobre 2021    A l’attention de Mr Terence Hubbard, Président intérimaire de l'Agence d'évaluation d'impact du Canada      Mr Hubbard,      Merci de bien vouloir trouver en annexe de ce document des lettres de support d’acteurs de l’industrie  de l’énergie pour le projet Energie Saguenay de GNL Québec.    Nous apprécions la prise en compte de ces éléments par l’AEIC.      Bien cordialement,          Tony Le Verger  Président, GNL Québec inc      Macquarie Capital Markets Canada Ltd. A Member of the Macquarie Group of Companies Brookfield Place, 181 Bay Street Suite 3200 Toronto, ON M5J 2T3 CANADA Telephone ++1 416 848 3500 Internet www.macquarie.com Macquarie Capital Markets Canada Ltd. is not an authorised deposit-taking institution for ...

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Attachment Considérations importantes en vue de la période de consultation publique sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Greenpeace Canada submitted by Patrick Bonin
  • Reference Number: 172
  • Submitted: 2021-10-22 - 9:24 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Le 22 octobre 2021   Objet : Considérations importantes en vue de la période de consultation publique sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay   Monsieur le Président, Par la présente, nous voulons vous soumettre certaines considérations importantes en vue de la période de consultation publique de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AÉIC ou Agence) sur la version provisoire du rapport d’évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay. ...
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  • 2 PRÉSENTATION DE GREENPEACE CANADA 5 Remerciements 5 RÉSUMÉ DU MÉMOIRE 6 Recommandations de Greenpeace 7 INTRODUCTION 8 Le contexte de GNL/Gazoduq 8 GNL-Gazoduq: un seul et unique projet 8 Non-acceptabilité sociale pour ce projet 8 Mobilisation populaire contre gaz de schiste et fracturation hydraulique sur fond d’incohérence du gouvernement québécois 9 Consensus des Québécois.e.s en faveur de la lutte climatique 9 L’urgence climatique reconnu au Canada et par l’Assemblée nationale du Québec 10 Section 1 :PROBLÉMATIQUE PRINCIPALE : 11 GNL QUÉBEC, À QUEL PRIX ? 11 GNL : UNE MENACE POUR LES BÉLUGAS DU SAINT-LAURENT 11 Les bélugas en voie de disparition selon la loi 11 Le bruit une des causes principales de la population des bélugas 11 Le bruit : élément prioritaire pour le rétablissement de la population de bélugas 12 Responsabilités du gouvernement du Québec 14 Cinq fois plus souvent de bruit intense dans le Saguenay ...

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Attachment Énergie Saguenay - Commentaires de Transports Canada - Rapport provisoire d'évaluation environnementale et conditions potentielles

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Transports Canada submitted by Catherine Gaudette
  • Reference Number: 170
  • Submitted: 2021-10-22 - 4:37 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Vous trouverez ci-joint les commentaires de Transports Canada, en lien avec les domaines d’expertise et champs de compétences suivants : • Navigation et sécurité du transport maritime • Prévention des incidents et intervention à quai et en milieu fluvial • Bruit subaquatique généré par les navires et réduction du risque de collisions avec les cétacés.
  • Attachment Included
  • Le 22 octobre 2021 Mme Johannie Martin Gestionnaire de projets – Québec Agence d’évaluation d’impact du Canada 901-1550, avenue D’Estimauville Québec (Québec) G1J 0C1 OBJET : Commentaires de Transports Canada – Rapport provisoire d’évaluation environnementale et conditions potentielles – projet Énergie Saguenay (dossier 5543) Madame, Transports Canada est responsable des politiques et des programmes du secteur des transports et vise à favoriser un réseau de transport sûr, sécuritaire, efficace et respectueux de l’environnement. À cet effet, Transports Canada participe à l’analyse du projet Énergie Saguenay et de ses effets en tant que ministère expert du gouvernement fédéral sur le transport maritime. La présente correspondance fait suite à votre lettre du 22 septembre 2021, demandant les commentaires de Transports Canada sur le rapport provisoire d’évaluation environnementale ainsi que sur les conditions potentielles du projet Énergie ...

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Attachment Commentaires sur le Rapport provisoire d'évaluation environnementale et les Conditions potentielles en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012) du projet Énergie Saguenay (septembre 2021)

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Santé Canada submitted by Etienne Frenette
  • Reference Number: 165
  • Submitted: 2021-10-22 - 2:24 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Se référer à la pièce jointe.
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  • Santé Canada, le 22 octobre 2021 1 DE 2 Direction générale des opérations réglementaires et de Regulatory Operations and Enforcement Branch l’application de la loi Environmental Health Program - Quebec Programme de santé environnementale - Québec 101, Roland-Therrien Blvd - Suite 400 101, boul. Roland-Therrien – Suite 400 Longueuil (Québec) J4H 4B9 Longueuil (Québec) J4H 4B9 Le 22 octobre 2021 Notre réf.: HC8-4-1 Votre réf.: 005543 Johannie Martin Gestionnaire de projet Agence d'évaluation d’impact du Canada Bureau régional du Québec 901-1550, avenue d’Estimauville Québec, Québec G1J 0C1 Envoi par courriel à « johannie.martin@canada.ca » et au Registre canadien d’évaluation d’impact Objet: Réponse à votre invitation à fournir des commentaires sur le Rapport provisoire d’évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay (septembre 2021) et les Conditions potentielles en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation ...

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Accidental Events / Malfunctions Air Quality Food Security / Country Foods Human Health and Well-Being Noise Surface Water Quality

Attachment Consultation publique sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale et les conditions potentielles du projet Énergie Saguenay

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: CREDD Saguenay-Lac-Saint-Jean submitted by Tommy Tremblay
  • Reference Number: 164
  • Submitted: 2021-10-22 - 1:54 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Le Conseil régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean (CREDD) aimerait, par la présente, formuler des commentaires sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale (https://iaac-aeic.gc.ca/050/evaluations/document/140891?culture=fr-CA) du projet de GNL Québec. C’est avec un intérêt certain que le CREDD a pris connaissance de votre rapport provisoire. Nous croyons que celui-ci reflète les préoccupations et les enjeux entourant ce projet de liquéfaction de gaz naturel. Nous croyons que l’augmentation des gaz à effet de serre et l’impact sur les mammifères marins (incluant le béluga) ont été adéquatement traités dans le rapport, menant ainsi à une conclusion ...
  • Attachment Included
  • Alma, le 22 octobre 2021 Projet Énergie Saguenay Agence d'évaluation d'impact du Canada 901-1550, avenue d'Estimauville Québec (Québec) G1J 0C OBJET : Consultation publique sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale et les conditions potentielles du projet Énergie Saguenay Madame, monsieur, Le Conseil régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay -Lac-Saint-Jean (CREDD) aimerait, par la présente, formuler des commentaires sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale du projet de GNL Québec. C’est avec un intérêt certain que le CREDD a pris connaissance de votre rapport provisoire. Nous croyons que celui-ci reflète les préoccupations et les enjeux entourant ce projet de liquéfaction de gaz naturel. Nous croyons que l’augmentation des gaz à effet de serre et l’impact sur les mammifères marins (incluant le béluga) ont été adéquatement traités dans le rapport, menant ainsi à une ...
  • Attachment Included
  • 1 MÉMOIRE Pour le PROJET DE COMPLEXE DE LIQUÉFACTION DE GAZ NATUREL À SAGUENAY Présenté à LA COMMISSION D’ENQUÊTE DU BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Octobre 2020 2 TABLE DES MATIÈRES 1. PRÉSENTATION DE L’ORGANISME ............................................................................................ 4 2. INTRODUCTION ET MISE EN CONTEXTE ................................................................................... 5 2.1. Résumé du projet ...................................................................................................................... 5 2.2. Les enjeux incontournables ...................................................................................................... 5 2.3. Usage du conditionnel .............................................................................................................. 5 3. PROCESSUS D’ÉVALUATION ...

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Climate change Species at Risk

Attachment Projet Énergie Saguenay - Commentaires ECCC conditions potentielles

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Administrator on behalf of Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)
  • Reference Number: 175
  • Submitted: 2021-10-22
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Veuillez consulter la pièce jointe.
  • Attachment Included
  • Direction des activités de protection de l’environnement - Québec Section Évaluations environnementales 105, rue McGill, Montréal, QC, H2Y 2E7 22 octobre 2021 N/R : 4191-15-G108 Madame Johannie Martin Gestionnaire de projets Agence d’évaluation d’impact du Canada 901-1550, avenue D’Estimauville, Québec, QC, G1J 0C1 Objet : Commentaires d’Environnement et Changement climatique Canada sur le document des conditions potentielles pour le projet Énergie Saguenay Madame Martin, Pour faire suite à votre demande de commentaires sur le document des conditions potentielles du 22 septembre dernier dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay, veuillez trouver ci-joint les commentaires d’Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) sur le document des conditions potentielles. À titre de ministère expert du gouvernement fédéral, ECCC a procédé à l’examen des conditions potentielles pour les enjeux relevant de son mandat, soit la ...

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Accidental Events / Malfunctions Assessment Timelines / Process Climate change Human Health and Well-Being Migratory Birds Species at Risk Wildlife / Habitat

Attachment Le projet Energie Saguenay doit etre rejeté

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Coalition anti-pipeline Rouyn-Noranda submitted by Marie-Eve Sigouin
  • Reference Number: 161
  • Submitted: 2021-10-21 - 8:55 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Monsieur le Président, Par la présente, de concert avec d'autres groupes environnementaux, nous voulons vous soumettre certaines considérations importantes en vue de la période de consultation publique de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AÉIC ou Agence) sur la version provisoire du rapport d’évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay.    Des conclusions justes  Tout d’abord, nous tenons à reconnaître que les conclusions de l’Agence dans son rapport provisoire sont justes. Nos groupes s’appuient sur des données ...
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  • Mémoire de la Coalition Anti-pipeline Rouyn-Noranda en défaveur du projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay “Énergie Saguenay” Présenté au Bureau des audiences publiques en environnement À M. Denis Bergeron, président M. Laurent Pilotto, commissaire le 22 octobre 2020 Des citoyens préoccupés et mobilisés La Coalition Anti-Pipeline de Rouyn-Noranda (CAP-RN) est un groupe de citoyenNEs opposé au projet de pipeline de Gazoduq qui alimenterait l'usine de liquéfaction de gaz naturel Énergie Saguenay de GNL Québec (ci-après appelé Projet GNL). Cette coalition s’est formée spontanément à la suite de l’annonce par le promoteur de réaliser ce projet. Ainsi, ces citoyens ont décidé de se regrouper pour chercher de l’information, faire connaître leur désaccord par différentes actions et participer aux différents processus d’évaluation. La Coalition a organisé ...

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Climate change

Attachment Appui au rapport provisoire d'évaluation environnementale et rappel que le gouvernement provincial a refusé le projet

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Coalition Fjord submitted by Adrien Guibert-Barthez
  • Reference Number: 160
  • Submitted: 2021-10-21 - 8:08 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Conclusions justes du rapport provisoire La Coalition Fjord est en accord avec les conclusions du rapport provisoire d'évaluation environnementale que le projet Énergie Saguenay aurait des effets importants sur l’augmentation des gaz à effets de serre, sur les mammifères marins incluant les bélugas et sur le patrimoine culturel des Premières Nations. Nous avons d’ailleurs détaillé ces impacts importants dans nos mémoires en pièces jointes : Bilan de la mobilisation contre GNL/Gazoduc, ...
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  • Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Les impacts cumulatifs dans la zone industrialoportuaire doivent être pris en compte Mémoire présenté lors de la deuxième partie des audiences publiques portant sur la construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay Rédigé par Adrien Guibert-Barthez Anouk Nadeau-Farley Antoine Le Blet Nicolas Perron Pierre-Luc Tremblay Novembre 2020 Table des matières 1. Introduction 1. Définition du concept d’impacts cumulatifs 2. Les impacts cumulatifs dans le Saguenay - état rapide de la situation 2. Organismes ayant demandé une étude des impacts cumulatifs 1. BAPE sur Métaux BlackRock 2. Pêches et Océans Canada 3. Groupe de recherche et d’éducation sur les mammifères marins (GREMM) 3. Le déni ...
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  • Accepter GNL/Gazoduq, c’est renoncer à la lutte pour le climat Résumé : Il est indéniable que le climat se réchauffe à une vitesse affolante depuis l’ère préindustrielle. La température mondiale moyenne était de 1,1 ℃ plus élevée en 2019 que pendant cette période. Les instances canadiennes du niveau fédéral, provincial et municipal doivent déployer tous les efforts en leur disposition pour conserver ce réchauffement sous le seuil des 2 ℃ tel que recommandé par l’accord de Paris. En ce sens, il est inconcevable qu’un de ces gouvernements donnent le feu vert à GNL/Gazoduq. Ce projet d’exportation de gaz fossile projette de rejeter 50 millions de tonnes de GES dans l’atmosphère annuellement. Celui-ci freine la transition mondiale vers les énergies propres, accélère le réchauffement climatique, alourdit la dépendance mondiale aux énergies fossiles et gaspille le peu de temps ...
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  • Ce mémoire porte sur un projet qui affecterait des territoires traditionnels non cédés par les Premiers Peuples, notamment le Nitassinan du peuple Innu. Table des matières Présentation de la Coalition Fjord 4 Actions réalisées par la Coalition Fjord 5 8 manifestations 5 8 assemblées citoyennes 6 7 assemblées citoyennes de jardin et de plage (sous forme d’assemblée de cuisine en plein air) 6 6 ateliers d’écriture 7 6 processus de consultation 7 17 conférences 8 Liste des groupes, organismes et organisations contre GNL/Gazoduq ou en appui à la Coalition Fjord 8 Groupes citoyens 9 Associations étudiantes 11 Organisations environnementales 14 Partis politiques 14 Regroupements de scientifiques, d’économistes et de professionnels de la ...
  • Attachment Included
  • Mémoire présenté au Bureau d'audiences publiques sur l’environnement Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay par GNL Québec inc. : Impacts économiques et sociaux Par Chantal Goupil, citoyenne de Saguenay Octobre 2020 Table des matières Présentation................................................................................................................................... 4 Synthèse du mémoire .................................................................................................................. 4 Section 1 - Impacts économiques .............................................................................................. 5 1. L’effet sur la disponibilité de main-d’œuvre en région ...

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Climate change Cumulative effects General opposition to project Human Health and Well-Being

Attachment Considérations importantes en vue de la période de consultation publique sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Fondation David Suzuki submitted by Charles Bonhomme
  • Reference Number: 157
  • Submitted: 2021-10-20 - 4:44 PM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • Par commentaire via ce lien (https://www.aeic-iaac.gc.ca/050/evaluations/proj/80115?culture=fr-CA) Le 20 octobre 2021   Objet : Considérations importantes en vue de la période de consultation publique sur la version provisoire du rapport d'évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay Monsieur le Président, Par la présente, nous voulons vous soumettre certaines considérations importantes en vue de la période de consultation ...
  • Attachment Included
  • 1 Questions fondamentales sur les garanties financières devant couvrir les coûts de démantèlement et de décontamination des installations d’Énergie Saguenay advenant une fermeture prématurée pour cause de faillite Mémoire présenté par la Fondation David Suzuki au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement dans le cadre des consultations sur le projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay Auteur : Diego Creimer, responsable, affaires publiques et communications Recherche juridique : Centre québécois du droit de l’environnement (Me Gabrielle Champigny et Me Stéphanie Roy, consultantes) Septembre 2020 2 Table des matières Table des matières ....................................................................................................................................... 2 À propos de la Fondation David Suzuki ...

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Attachment Consultation Rapport Provisoire Énergie Saguenay

  • Énergie Saguenay Project
  • Author: Collectif scientifique sur les enjeux énergétiques au Québec submitted by Marie Saint-Arnaud
  • Reference Number: 156
  • Submitted: 2021-10-20 - 9:01 AM
  • Project Phase: N/A
  • Participation Notice: N/A
  • M. Terry Hubbard, président intérimaire Agence d'évaluation d'impact du Canada   Montréal, le 19 octobre 2021   Monsieur le Président, Le Collectif scientifique sur les enjeux énergétiques au Québec (« Collectif ») désire présenter à l'Agence d'évaluation d'impact du Canada ("Agence") ses commentaires dans le cadre des consultations en cours sur la version provisoire du rapport d’évaluation environnementale du projet Énergie Saguenay. Par la même occasion, le Collectif soumet ici à ...
  • Attachment Included
  • 1 Mémoire présenté au BAPE dans le cadre de la consultation sur la composante Énergie Saguenay du projet de GNLQ 22 octobre 2020 NOM DE L’ORGANISME : Collectif scientifique sur la question du gaz de schiste et les enjeux énergétiques au Québec (CSQGDS) QUI SOMMES-NOUS? Le Collectif scientifique sur la question du gaz de schiste et les enjeux énergétiques au Québec regroupe plus de 150 scientifiques de différents champs disciplinaires, rattachés (en poste actuel ou retraités) à une institution d'enseignement supérieur ou à une structure de recherche indépendante de l'industrie gazière et pétrolière. Le Collectif s'est donné pour mission initiale en 2011 d'exercer une vigile critique sur le projet de développement de la filière du gaz de schiste, au regard de l'ensemble de la question énergétique au Québec et de celle des modes de gestion des ressources naturelles. Au fil des dernières années, le Collectif a élargi sa veille critique à ...

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